Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CENTRE BISCOTTE
/
BIOSCOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIOSCOTTE
CENTRE BISCOTTE S.A.

Numéro de dépôt :
1241858
Date de dépôt :
26/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2003

Présentation de la marque BIOSCOTTE

Déposée le 26 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) CENTRE BISCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIOSCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRE BISCOTTE domicilié(e) 51 bis, boulevard J.B. Dumas, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2021653) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2021653) - France.

La marque BIOSCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSCOTTE est expirée depuis le 26 juillet 2003.

CENTRE BISCOTTE a également déposé les autres marques suivantes : GRIELLE'SON , BIGSCOTTE , MAXISCOTTES , TARTINOTTE , JOSEPH MILLIAT , CRALINE MAINTIENT JEUNE , LE P'TIT RUSTIQUE GRIELLE , DES DOMES , GRIL SON , GRIEL SON


CENTRE BISCOTTE S.A. - 51 bis, boulevard J.B. Dumas, 63000 CLERMONT-FERRAND (dossier no 2021653) - France


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2021653) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 1993 n°2021653 - Publication au BOPI 1993-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290497 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 17 novembre 1999 - Changement de dénomination n°290496 - Publication au BOPI 1999-11-17

Farines et préparations faites de céréales, pain, pain dit "viennois", biscottes, biscuits, gâteaux, pâtisserie, pâtisserie dite "viennoise", brioches, croissants.