Déposée par voie électronique le 27 juillet 2018 par CENTRE BEDDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TRECA PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-33 du 17 août 2018.
Le déposant est CENTRE BEDDING domicilié(e) 15 Rue Traversière - 75012 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Monsieur Christian FRICK domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.
La marque TRECA PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRE BEDDING - 15 Rue Traversière - 75012 - PARIS - France
CABINET WEINSTEIN, Monsieur Christian FRICK - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France
Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Inscription le 30 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°800358 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30
Dispositifs électroniques pour identifier, capter et mesurer les habitudes de sommeil d’un individu, non à usage médical ; Logiciels et applications pour le contrôle, l'exploitation et la surveillance de capteurs de cycle et de rythme du sommeil, non à usage médical ; Appareils électroniques non à usage médical pouvant se fixer ou s’insérer dans des produits de literie (à savoir des matelas, des sommiers et des oreillers) et permettant de diffuser des sons ou des images d’aide ou d’accompagnement au sommeil ;
Abat-jours ; porte abat-jours ; coussins chauffés électriquement (non à usage médical) ; couvertures chauffantes (non à usage médical) ; appareils pour désodorisation de l’air ; appareils et installations d’éclairage ; Lampes d’éclairage, lampes à arc ; lampes électriques ; manchons de lampes ; lanternes d’éclairage ; lanternes à bougies ; stérilisateurs d’air ;
Mousses et mousses de rembourrage de matelas à savoir mousses de latex naturel ou synthétique, polyuréthane type polyester ou à base de tout autres produits alvéolaire souple (en caoutchouc ou en matières plastiques) ;
Boîtes en cuir ou en carton-cuir ; porte-monnaie ; bourses ; coffrets « vanity-cases » ; cordons en cuir, étiquettes en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; mallettes pour documents ; portefeuilles ; revêtements de meubles en cuir ; sacs à main ; sacs de voyage ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Bancs; bureaux; meubles; chaises; sièges; chaises longues; appuie-têtes (meubles); rayons pour classeurs; tables; matelas; divans; lits; rayons de meubles; sofas; canapés; matelas à ressorts; vitrines; repose-pieds; tabourets; coffres non métalliques; établis; tables en métal; miroirs; cadres à broderie; mobiles [objets pour la décoration]; rideaux de perles pour la décoration ; tableaux d'affichage ; placards en bois ou en plastique (meubles); garnitures de meubles non métalliques; garnitures de lits non métalliques; roulettes de lit non métalliques; cloisons de meubles en bois; roulettes de meubles non métalliques; plateaux de tables; portes de meubles; matériel de couchage à l'exclusion du linge; coussins; oreillers; oreillers à air non à usage médical; paillasses; traversins; coussins à air non à usage médical; matelas à air non à usage médical; sacs de couchage pour le camping; oreillers en duvet; oreillers en jade; anneaux de rideaux; charnières non métalliques; écrous non métalliques; embrasses non en matières textiles ; galets pour rideaux; surmatelas; sommiers; accessoires de lits à savoir cadres de lits, cadres à lattes, têtes de lits, pieds de lits, dosserets, accotoirs de lits et sommiers; sièges pour l'ameublement domestique; chaises longues; fauteuils; fauteuils relaxants; canapés; sofas et canapés convertibles en lits; canapés d'angle; poufs; chauffeuses; banquettes et banquettes convertibles en lit; meubles de rangements pour salons, chambres, cuisines et salles de bains; armoires; meubles à tiroirs, avec cloisons ou étagères; cadres [encadrements]; stores en matières textiles ;
Tissus à usage textile; tissus d'ameublement; rideaux (en matières textiles ou en matières plastiques); couvertures de lit ou de tables; couvre-lits; couvre-pieds; enveloppes de matelas; housses pour coussins; housses d'oreillers; couvertures de voyage; plaids; revêtements de meubles en matières textiles ou plastiques; housses de protection pour meubles; édredons; linge de lit; linge de maison; linge de table non en papier; toile à matelas; linge de bain (à l'exception de l'habillement); tentures murales en matières textiles; couvre-matelas ;
Echarpes, foulards, châles ; cravates ; gants ; peignoirs ; robes de chambre ; peignoirs de bain ; pyjamas ; chaussons, pantoufles ; sandales de bain ; manchettes ; pochettes (uniquement pour l’habillement) ; sous-vêtements, combinaisons (de dessous) ; caleçons courts ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Tapis ; sous-tapis ;
Services de vente en gros ou au détail, y compris par voie de télécommunications et/ou de réseaux informatiques de bancs, bureaux, meubles, chaises, sièges, chaises longues, appuie-têtes, rayons pour classeurs, tables, matelas, divans, lits, rayons de meubles, sofas, canapés, sommiers de lits, vitrines, repose-pieds, tabourets, coffres non en métal, établis, tables en métal, miroirs, cadres à broderie, mobiles [objets pour la décoration], rideaux de perles pour la décoration, tableaux d'affichage, placards en bois ou en plastique, garnitures de meubles non métalliques, garnitures de lits non métalliques, roulettes de lit non métalliques, cloisons de meubles en bois, roulettes de meubles non en métal, plateaux de tables, portes, matériel de couchage à l'exclusion du linge, coussins, oreillers, oreillers à air non à usage médical, paillasses, traversins, coussins à air non à usage médical, matelas à air, non à usage médical, sacs de couchage pour le camping, oreillers en duvet, oreillers en jade, anneaux de rideaux, charnières non métalliques, écrous non métalliques, embrasses non en matières textiles, galets pour rideaux, surmatelas, couvre-matelas, sommiers, accessoires de lits à savoir cadres de lits, cadres à lattes, têtes de lits, pieds de lits, dosserets, accotoirs de lits et sommiers, sièges pour l'ameublement domestique, chaises longues, fauteuils, fauteuils relaxants, canapés, sofas et canapés convertibles en lits, canapés d'angle, poufs, chauffeuses, banquettes et banquettes convertibles en lit, meubles de rangements pour salons, chambres, cuisines et salles de bains, armoires, meubles à tiroirs, avec cloisons ou étagères, cadres [encadrements] ; services de vente en gros ou au détail, y compris par voie de télécommunication et/ou de réseaux informatiques de tissus à usage textile, tissus d'ameublement, rideaux, couvertures de lit ou de tables, couvre-lits, dessus de lits, enveloppes de matelas, housses pour coussins, housses d'oreillers, couvertures de voyage, plaids, revêtements de meubles en matières textiles ou plastiques, housses de protection pour meubles, édredons, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, coutils ; présentation de produits par tout moyen de communication aux fins de vente; promotion des ventes pour des tiers; organisation d'expositions à des fins commerciales ou de publicité; distribution de matériel publicitaire (brochures, prospectus, produits imprimés, échantillons).
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