Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prix Vergnette de Lamotte
Centre Beaunois d'Etudes Historiques

Numéro de dépôt :
4410316
Date de dépôt :
05/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2027

Présentation de la marque Prix Vergnette de Lamotte

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2017 par Centre Beaunois d'Etudes Historiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prix Vergnette de Lamotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est Centre Beaunois d'Etudes Historiques domicilié(e) 1 rue du Tribunal - 21200 - Beaune - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centre Beaunois d'Etudes Historiques, Madame Carole CHATEAU domicilié(e) 1 rue du Tribunal - 21200 - Beaune - France.

La marque Prix Vergnette de Lamotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4410316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prix Vergnette de Lamotte arrivera à expiration en date du 5 décembre 2027.


Centre Beaunois d'Etudes Historiques - 1 rue du Tribunal - 21200 - Beaune - France


Centre Beaunois d'Etudes Historiques, Madame Carole CHATEAU - 1 rue du Tribunal - 21200 - Beaune - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

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