Centre APF Régional de Rééducation "Marc Sautelet" - Association des Paralysés de France
Numéro de dépôt :
92419810
Date de dépôt :
19/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2002
Présentation de la marque CAMELEON
Déposée le 19 mai 1992 par la société Centre APF Régional de Rééducation "Marc Sautelet" - Association des Paralysés de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAMELEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-21 du 3 juillet 1992.
Le déposant est la société Centre APF Régional de Rééducation "Marc Sautelet" - Association des Paralysés de France domicilié(e) Siège : 17, Boulevard A. Blanqui, 75013 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 732 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric TAQUET Centre APF Régional de Rééducation "Marc Sautelet" - France.
La marque CAMELEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMELEON est expirée depuis le 19 mai 2002.
Centre APF Régional de Rééducation "Marc Sautelet" - Association des Paralysés de France a également déposé les autres marques suivantes : KINDO , HANDYTALK , MICADO , KALIDO
Centre APF Régional de Rééducation "Marc Sautelet" - Association des Paralysés de France - Siège : 17, Boulevard A. Blanqui, 75013 PARIS - France - SIREN 775688732
Eric TAQUET Centre APF Régional de Rééducation "Marc Sautelet" - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-04
Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21
- Equipement électronique connectable à un ordinateur - Equipement électronique pour le traitement de l'information, de l'image et du son - Livre, publication, revue ayant trait au programme informatique décrit ci-dessous ou à la programmation en général. - Programme (logiciel) informatique dans les domaines de l'éducation, la rééducation, la santé, le traitement de l'image et du son, la robotique, le contrôle de l'environnement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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