Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Surf
centre Andre Garbay, association

Numéro de dépôt :
3849475
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
Cap Surf de centre Andre Garbay

Présentation de la marque Cap Surf

Déposée le 26 juillet 2011 par centre Andre Garbay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap Surf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est centre Andre Garbay, association domicilié(e) 1 Jean Rostand - 40130 - CAPBRETON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, centre Andre Garbay domicilié(e) 1 Jean Rostand - 40130 - CAPBRETON - France.

La marque Cap Surf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Surf est expirée depuis le 26 juillet 2021.

centre Andre Garbay a également déposé les autres marques suivantes : CAP ATLANTIQUE CAP EQUITATION CAP GLISSE CAP OCEAN LANDES


centre Andre Garbay, association - 1 Jean Rostand - 40130 - CAPBRETON - France


centre Andre Garbay - 1 Jean Rostand - 40130 - CAPBRETON - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.