Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP ATLANTIQUE CAP EQUITATION CAP GLISSE CAP OCEAN LANDES
centre Andre Garbay, association

Numéro de dépôt :
3958802
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2022
CAP ATLANTIQUE CAP EQUITATION CAP GLISSE CAP OCEAN LANDES de centre Andre Garbay

Présentation de la marque CAP ATLANTIQUE CAP EQUITATION CAP GLISSE CAP OCEAN LANDES

Déposée le 29 octobre 2012 par centre Andre Garbay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAP ATLANTIQUE CAP EQUITATION CAP GLISSE CAP OCEAN LANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est centre Andre Garbay, association domicilié(e) avenue J Rostand - 40130 - CAPBRETON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, centre André Garbay domicilié(e) av Jean Rostand - 40130 - CAPBRETON - France.

La marque CAP ATLANTIQUE CAP EQUITATION CAP GLISSE CAP OCEAN LANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP ATLANTIQUE CAP EQUITATION CAP GLISSE CAP OCEAN LANDES est expirée depuis le 29 octobre 2022.

centre Andre Garbay a également déposé les autres marques suivantes : Cap Surf


centre Andre Garbay, association - avenue J Rostand - 40130 - CAPBRETON - France


centre André Garbay - av Jean Rostand - 40130 - CAPBRETON - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Éducation ; activités sportives et culturelles ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.