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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) centre affaire communication
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M VIN BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M VIN BIO
centre affaire communication, sarl

Numéro de dépôt :
3793477
Date de dépôt :
28/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2020
M VIN BIO de centre affaire communication

Présentation de la marque M VIN BIO

Déposée le 28 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) centre affaire communication auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M VIN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) centre affaire communication domicilié(e) 4 village les mauberts - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, centre affaire communication domicilié(e) 4 village les mauberts - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France.

La marque M VIN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M VIN BIO est expirée depuis le 28 décembre 2020.

centre affaire communication a également déposé les autres marques suivantes : Jean de Maubastit


centre affaire communication, sarl - 4 village les mauberts - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France


centre affaire communication - 4 village les mauberts - 33220 - LES LEVES ET THOUMEYRAGUES - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.