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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE ACCOUSTIQUE RENE SOUSSANS
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OTO-NETT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTO-NETT
SARL CENTRE ACCOUSTIQUE RENE SOUSSANS

Numéro de dépôt :
96621815
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque OTO-NETT

Déposée le 12 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE ACCOUSTIQUE RENE SOUSSANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OTO-NETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRE ACCOUSTIQUE RENE SOUSSANS domicilié(e) 37 RUE DES PYRENEES, 75020 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 791 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Brigitte de RAYMOND-CAHUZAC - France.

La marque OTO-NETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621815.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTO-NETT est expirée depuis le 12 avril 2006.


SARL CENTRE ACCOUSTIQUE RENE SOUSSANS - 37 RUE DES PYRENEES, 75020 PARIS - France - SIREN 377791165


Maître Brigitte de RAYMOND-CAHUZAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits diététiques pour enfants et malades à usage médical emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour les empruntes dentaires ; désinfectants, préparation pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.