Marque expirée - Marque en non vigueur

Centrale Taxis 31
Centrale Taxis 31 Association loi 1901
Jean Claude METGY
Rémy DAUGAS
Laurent ALBERT

Numéro de dépôt :
3464865
Date de dépôt :
23/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/11/2016
Centrale Taxis 31 de Centrale Taxis 31

Présentation de la marque Centrale Taxis 31

Déposée le 23 novembre 2006 par l'association loi 1901 Centrale Taxis 31, Jean Claude METGY, Rémy DAUGAS, Laurent ALBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Centrale Taxis 31 »

Les déposants sont l'association loi 1901 Centrale Taxis 31 domicilié(e) 144 Allée de Pierras, Les Jardins de Nanbours,31650 AUZIELLE - 31650 - France, Jean Claude METGY domicilié(e) 144 Allée de Pierras, Les Jardins de Nanbours,31650 AUZIELLE - 31650 - France, Rémy DAUGAS domicilié(e) 6 Rue Edouard Bayrou,31130 BALMA - 31130 - France, Laurent ALBERT domicilié(e) 1145 Route du Pigeonnier,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude METGY domicilié(e) 144 Allée de Pierras, Les Jardins de Nanbours,31650 AUZIELLE - 31650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centrale Taxis 31 est expirée depuis le 23 novembre 2016.


Centrale Taxis 31 Association loi 1901 - 144 Allée de Pierras, Les Jardins de Nanbours,31650 AUZIELLE - 31650 - France

Jean Claude METGY - 144 Allée de Pierras, Les Jardins de Nanbours,31650 AUZIELLE - 31650 - France

Rémy DAUGAS - 6 Rue Edouard Bayrou,31130 BALMA - 31130 - France

Laurent ALBERT - 1145 Route du Pigeonnier,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France


Jean Claude METGY - 144 Allée de Pierras, Les Jardins de Nanbours,31650 AUZIELLE - 31650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.