Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT", Société Coopérative Agricole dont le siège social est

Numéro de dépôt :
1467920
Date de dépôt :
06/05/1988
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
06/05/1998
Marque figurative de CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE \

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mai 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" domicilié(e) Rue des Quais, 72800 LE LUDE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JOYAU Jean-Michel - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467920.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 1998.

CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT" a également déposé les autres marques suivantes : CAMEMBERT LE LATAN , BABOU LE FROMAGE INCONNU , (Marque figurative) , LUDEDAM , (Marque figurative) , LL , LUDOVEAU , MELKOLA , MELKOLA , LE LUDE


CENTRALE LAITIERE MAINE ANJOU TOURAINE "CLAMAT", Société Coopérative Agricole dont le siège social est - Rue des Quais, 72800 LE LUDE. - France


Monsieur JOYAU Jean-Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Beurre, crèmes fraiches pasteurisées, fromages, laits pasteurisés, laits stérilisés et homogénéisés, lait gélifié empresuré fermenté, yaourts, entremets, desserts, aliments du bétail, laits aromatisés stérilisés homogénéisés, boissons à base de lait, autres produits laitiers ou dérivés du lait, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, sauces, soupes et potages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.