Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BOUTONNAIS
CENTRALE LAITIERE DES AGRICULTEURS CHARENTAIS

Numéro de dépôt :
1073440
Date de dépôt :
27/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE BOUTONNAIS

Déposée le 27 octobre 1978 par CENTRALE LAITIERE DES AGRICULTEURS CHARENTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE BOUTONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE LAITIERE DES AGRICULTEURS CHARENTAIS, domicilié(e) (société civile) 17380 TONNAY-BOUTONNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC. - France.

La marque LE BOUTONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE BOUTONNAIS est expirée depuis le 27 octobre 1988.


CENTRALE LAITIERE DES AGRICULTEURS CHARENTAIS - (société civile) 17380 TONNAY-BOUTONNE. - France


le Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

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