Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE BOUTONNAIS
Numéro de dépôt :
1073440
Date de dépôt :
27/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE BOUTONNAIS
Déposée le 27 octobre 1978 par CENTRALE LAITIERE DES AGRICULTEURS CHARENTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE BOUTONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE BOUTONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE BOUTONNAIS est expirée depuis le 27 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021