Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTI
CENTRALE LAITIERE DE HAUTE-NORMANDIE

Numéro de dépôt :
1082292
Date de dépôt :
11/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOUTI

Déposée le 11 janvier 1979 par CENTRALE LAITIERE DE HAUTE-NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOUTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE LAITIERE DE HAUTE-NORMANDIE domicilié(e) (Union coopérative agricole) 51, rue Bérrubé 76150 MAROMME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque TOUTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

CENTRALE LAITIERE DE HAUTE-NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : PROTIX , NORMANDISE , NOVO FOOD , ROYVILLE , LA JOLIE CAUCHOISE , FORCE N , VALBRAY , LA CHAUMIERE NORMANDE , NOVOLAIT , LAIT DE POCHE


CENTRALE LAITIERE DE HAUTE-NORMANDIE - (Union coopérative agricole) 51, rue Bérrubé 76150 MAROMME. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°33572 - Publication au BOPI 1979-033

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux;malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.