Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FRANCOMTOIS SICA LAIT FC
CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE

Numéro de dépôt :
1089318
Date de dépôt :
09/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE FRANCOMTOIS SICA LAIT FC

Déposée le 9 mars 1979 par CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE FRANCOMTOIS SICA LAIT FC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE domicilié(e) société anonyme coopérative agricole à capital et personnel variables 32, rue de Marseille 90005 BELFORT. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque LE FRANCOMTOIS SICA LAIT FC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE FRANCOMTOIS SICA LAIT FC est expirée depuis le 9 mars 1989.

CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE a également déposé les autres marques suivantes : LAIDOUBS , LA DIAICHOTTE , DOUMILK , FRAICOMTOIS , LE FONTAINIER , LEGELAIT , DEINOR PRODUIT COMTOIS , LAIDOUBS , LAIDOUBS , DES SOURCES


CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE - société anonyme coopérative agricole à capital et personnel variables 32, rue de Marseille 90005 BELFORT. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041

Oeufs, lait et autres produits laitiers.