LE FRANCOMTOIS SICA LAIT FC
Présentation de la marque LE FRANCOMTOIS SICA LAIT FC
Déposée le 9 mars 1979 par CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE FRANCOMTOIS SICA LAIT FC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE FRANCOMTOIS SICA LAIT FC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LE FRANCOMTOIS SICA LAIT FC est expirée depuis le 9 mars 1989.
CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-041