Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA DIAICHOTTE
CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE

Numéro de dépôt :
1072991
Date de dépôt :
24/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA DIAICHOTTE

Déposée le 24 octobre 1978 par CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA DIAICHOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE domicilié(e) (société coopérative agricole à capital et personnel variables) 32, rue de Marseille 90005 BELFORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque LA DIAICHOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1072991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA DIAICHOTTE est expirée depuis le 24 octobre 1988.

CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE a également déposé les autres marques suivantes : LAIDOUBS , DOUMILK , FRAICOMTOIS , LE FONTAINIER , LEGELAIT , DEINOR PRODUIT COMTOIS , LAIDOUBS , LAIDOUBS , DES SOURCES , LAIDOUBS


CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE - (société coopérative agricole à capital et personnel variables) 32, rue de Marseille 90005 BELFORT. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

Lait et autres produits laitiers.