Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUMILK
CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE, société anonyme coopérative agricole à capital et personnel variables, 32, rue de Marseille, 90000 BELFORT.

Numéro de dépôt :
1176561
Date de dépôt :
06/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DOUMILK

Déposée le 6 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUMILK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque DOUMILK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOUMILK est expirée depuis le 6 mars 1991.

CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE a également déposé les autres marques suivantes : LAIDOUBS , LA DIAICHOTTE , FRAICOMTOIS , LE FONTAINIER , LEGELAIT , DEINOR PRODUIT COMTOIS , LAIDOUBS , LAIDOUBS , DES SOURCES , LAIDOUBS


CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE, société anonyme coopérative agricole à capital et personnel variables, 32, rue de Marseille, 90000 BELFORT. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01

Substances alimentaires pour le bétail.