DES SOURCES

CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE

Présentation de la marque DES SOURCES

Déposée le 9 mars 1979 par CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DES SOURCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE domicilié(e) société anonyme coopérative agricole à capital et personnel variables 32, rue de Marseille 90005 BELFORT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque DES SOURCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DES SOURCES est expirée depuis le 9 mars 1989.

CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE a également déposé les autres marques suivantes : LAIDOUBS , LA DIAICHOTTE , DOUMILK , FRAICOMTOIS , LE FONTAINIER , LEGELAIT , DEINOR PRODUIT COMTOIS , LAIDOUBS , LAIDOUBS , LAIDOUBS