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Marques déposées par CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE
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DEINOR PRODUIT COMTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEINOR PRODUIT COMTOIS
CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE

Numéro de dépôt :
1106336
Date de dépôt :
02/03/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEINOR PRODUIT COMTOIS

Déposée le 2 mars 1979 par CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEINOR PRODUIT COMTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE domicilié(e) société coopérative agricole à capital et personnel variables 32, rue de Marseille 90005 BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque DEINOR PRODUIT COMTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DEINOR PRODUIT COMTOIS est expirée depuis le 2 mars 1989.

CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE a également déposé les autres marques suivantes : LAIDOUBS , LA DIAICHOTTE , DOUMILK , FRAICOMTOIS , LE FONTAINIER , LEGELAIT , LAIDOUBS , LAIDOUBS , DES SOURCES , LAIDOUBS


CENTRALE LAITIERE DE FRANCHE-COMTE - société coopérative agricole à capital et personnel variables 32, rue de Marseille 90005 BELFORT - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-012

Viande, poisson, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.