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Marques déposées par l'association loi 1901 Centrale Humanitaire medico-pharmaceutique
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TRACEMAID
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRACEMAID
Centrale Humanitaire medico-pharmaceutique Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3545223
Date de dépôt :
18/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2017
TRACEMAID de Centrale Humanitaire medico-pharmaceutique

Présentation de la marque TRACEMAID

Déposée le 18 décembre 2007 par l'association loi 1901 Centrale Humanitaire medico-pharmaceutique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACEMAID »

Le déposant est l'association loi 1901 Centrale Humanitaire medico-pharmaceutique domicilié(e) 4 voie des gravanches,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centrale Humanitaire medico-pharmaceutique domicilié(e) 4 voie des gravanches,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACEMAID est expirée depuis le 18 décembre 2017.

Centrale Humanitaire medico-pharmaceutique a également déposé les autres marques suivantes : observatoire international du faux médicament – international false drugs watcher


Centrale Humanitaire medico-pharmaceutique Association Loi 1901 - 4 voie des gravanches,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France


Centrale Humanitaire medico-pharmaceutique - 4 voie des gravanches,63100 CLERMONT FERRAND - 63100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.