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Marques déposées par Centrale Francaise d'Edition de Papiers Peints
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ELEGANCE MURALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE MURALE
Centrale Francaise d'Edition de Papiers Peints

Numéro de dépôt :
943818
Date de dépôt :
18/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ELEGANCE MURALE

Déposée le 18 décembre 1975 par Centrale Francaise d'Edition de Papiers Peints auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELEGANCE MURALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Centrale Francaise d'Edition de Papiers Peints domicilié(e) (soc. à r. l.), 49, rue de Douai, Paris. - France.

La marque ELEGANCE MURALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 27

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ELEGANCE MURALE est expirée depuis le 18 décembre 1985.


Centrale Francaise d'Edition de Papiers Peints - (soc. à r. l.), 49, rue de Douai, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Papier et articles en papier;carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures (excepté en tissus).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.