Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
1460309
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
26/02/2018
Présentation de la marque KING NUTS
Déposée le 26 février 1988 par la société CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON),
la marque française « KING NUTS »
Le déposant est la société CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 domicilié(e) 37-39, rue de Neuilly,92110 CLICHY (dossier no 2363881) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 229 450 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2363881) - 75007 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KING NUTS est expirée depuis le 26 février 2018.
CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE LOIRE , POINT D'EAU , C10 , GOTHIC , LA COUR MONTESSANT , comptoir des cocktails , FUEGO , LOS TETILLAS , LES LONGES , COMPTOIR DES VIGNES
Déposant :
CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 - 37-39, rue de Neuilly,92110 CLICHY (dossier no 2363881) - 92110 - France - SIREN 414229450
Mandataire :
CABINET HAMMOND - 33 rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2363881) - 75007 - France
Historique :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27
Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363881 - Publication au BOPI 2008-02-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-19
Renouvellement sans limitation n°2105870 - Publication au BOPI 1998-26
Inscription le 7 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399012 - Publication au BOPI 2004-09-07
Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406061 - Publication au BOPI 2005-01-17
Inscription le 4 juin 2007 - Changement d'adresse n°454841 - Publication au BOPI 2007-06-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38
Inscription le 9 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368435 - Publication au BOPI 2003-04-09
Classe 00
Cacahuètes, arachides.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
