Marque renouvelée - Marque en vigueur

JAMY
CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1547011
Date de dépôt :
09/08/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
09/08/2029

Présentation de la marque JAMY

Déposée le 9 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JAMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 domicilié(e) 37-39, rue de Neuilly - 92100 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 229 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GODIN ASSOCIES, M. Godefroy Nicolas domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France.

La marque JAMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JAMY arrivera à expiration en date du 9 août 2029.

CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE LOIRE , POINT D'EAU , C10 , GOTHIC , LA COUR MONTESSANT , comptoir des cocktails , FUEGO , LOS TETILLAS , LES LONGES , COMPTOIR DES VIGNES


CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10, société par actions simplifiée - 37-39, rue de Neuilly - 92100 - CLICHY - France - SIREN 414229450


GODIN ASSOCIES, M. Godefroy Nicolas - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 4 août 1999 n°2150390 - Publication au BOPI 1999-08-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Inscription le 1 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257361 - Publication au BOPI 1998-07-01

Inscription le 4 juin 2007 - Changement d'adresse n°454841 - Publication au BOPI 2007-06-04

Inscription le 1 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257363 - Publication au BOPI 1998-07-01

Inscription le 1 juillet 1998 - Changement de dénomination n°257362 - Publication au BOPI 1998-07-01

Inscription le 14 août 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°305342 - Publication au BOPI 2000-08-14

Inscription le 7 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399012 - Publication au BOPI 2004-09-07

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406061 - Publication au BOPI 2005-01-17

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413865 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23

Inscription le 13 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738205 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13

Errata sur les renouvellements - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2019 n°2711137 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-28

Cafés torréfiés grains moulu -thés - cacao