Marque expirée - Marque en non vigueur

INDEPENDANTS ET FIERS DE L'ETRE
CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3506192
Date de dépôt :
12/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2017
INDEPENDANTS ET FIERS DE L\'ETRE de CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10

Présentation de la marque INDEPENDANTS ET FIERS DE L'ETRE

Déposée le 12 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDEPENDANTS ET FIERS DE L'ETRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 domicilié(e) 37-39, rue de Neuilly,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 229 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDEPENDANTS ET FIERS DE L'ETRE est expirée depuis le 12 juin 2017.

CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE LOIRE , POINT D'EAU , C10 , GOTHIC , LA COUR MONTESSANT , comptoir des cocktails , FUEGO , LOS TETILLAS , LES LONGES , COMPTOIR DES VIGNES


CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 société par actions simplifiée - 37-39, rue de Neuilly,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 414229450


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir.

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).