Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10
/
HENRY DE VELTER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HENRY DE VELTER
CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1245251
Date de dépôt :
25/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2023

Présentation de la marque HENRY DE VELTER

Déposée le 25 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HENRY DE VELTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 domicilié(e) 37-39, rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 229 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque HENRY DE VELTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HENRY DE VELTER est expirée depuis le 25 mai 2023.

CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE LOIRE , POINT D'EAU , C10 , GOTHIC , LA COUR MONTESSANT , comptoir des cocktails , FUEGO , LOS TETILLAS , LES LONGES , COMPTOIR DES VIGNES


CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10, société par actions simplifiée - 37-39, rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France - SIREN 414229450


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2018452 - Publication au BOPI 1993-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242690 - Publication au BOPI 2003-05-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Inscription le 23 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62462 - Publication au BOPI 1992-04-23

Inscription le 4 juin 2007 - Changement d'adresse n°454841 - Publication au BOPI 2007-06-04

Inscription le 18 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153963 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 24 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168353 - Publication au BOPI 1994-01-24

Inscription le 1 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°257360 - Publication au BOPI 1998-07-01

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406061 - Publication au BOPI 2005-01-17

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2013 n°2529262 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-15

Inscription le 13 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738205 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13

Vins de provenance française, à savoir Champagne, tous autres vins spiritueux et liqueurs.