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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10
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DE LA HÈTRAIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE LA HÈTRAIE
CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3085643
Date de dépôt :
28/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021

Présentation de la marque DE LA HÈTRAIE

Déposée le 28 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE LA HÈTRAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 domicilié(e) 37-39, rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 229 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque DE LA HÈTRAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE LA HÈTRAIE est expirée depuis le 28 février 2021.

CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE LOIRE , POINT D'EAU , C10 , GOTHIC , LA COUR MONTESSANT , comptoir des cocktails , FUEGO , LOS TETILLAS , LES LONGES , COMPTOIR DES VIGNES


CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10, société par actions simplifiée - 37-39, rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France - SIREN 414229450


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Inscription le 27 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346610 - Publication au BOPI 2002-05-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Inscription le 4 juin 2007 - Changement d'adresse n°454841 - Publication au BOPI 2007-06-04

Inscription le 27 mai 2002 - Concession de licence n°346611 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 7 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399012 - Publication au BOPI 2004-09-07

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406061 - Publication au BOPI 2005-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 11 février 2011 n°2462770 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-11

Inscription le 13 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738205 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).