CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10, Société par actions simplifiée à capital variable
Numéro de dépôt :
4301866
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2026
Présentation de la marque comptoir des vignes
Déposée le 23 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « comptoir des vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 domicilié(e) 37/39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 229 450 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Godin Associés, M. Godefroy Nicolas domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque comptoir des vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10, Société par actions simplifiée à capital variable - 37/39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France - SIREN 414229450
Godin Associés, M. Godefroy Nicolas - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Inscription le 13 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738205 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; tickets ;
Assiettes ; bocaux ; bouteilles ; casseroles ; dessous de carafe ; dessous-de-plat (ustensiles de table) ; entonnoirs ; plats ; récipients ; pelles (accessoires de table) ; porcelaines ; faïences ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; carafes ; verres à boire ; flûtes à champagne ; flûtes à vin mousseux ; chopes à bière ; services à liqueurs ; bouchons de verre ; tire-bouchons ; ouvre-bouteilles ; becs verseurs ; becs verseurs anti-gouttes ; seaux à glace ; sacs à glace ; moules à glaçons ; tamis de bar ; gobelets ; shakers ; sous-verres ; porte-bouteilles ; colliers anti-gouttes pour bouteilles de vin ;
Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils ; informations et renseignements commerciaux sur les vins et boissons alcoolisées ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs de produits et services ; services de vente au détail et en gros, en boutique, en ligne, par correspondance et par tous moyens électroniques de commande à distance d'outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments de préparation des aliments (instruments à main entraînés manuellement), couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), couteaux de cuisine, louches à vin, pilons (outils), disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrements numériques, logiciels (programmes enregistrés), appareils de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons, cafetières électriques, cuisinières, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, tickets, boîtes en bois ou en matières plastiques, assiettes, bocaux, bouteilles, casseroles, dessous de carafe, dessous-de-plat (ustensiles de table), entonnoirs, plats, récipients, pelles (accessoires de table), porcelaines, faïences, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, verres (récipients), vaisselle, carafes, verres à boire, flûtes à champagne, flûtes à vin mousseux, chopes à bière, services à liqueurs, bouchons de verre, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, becs verseurs, becs verseurs anti-gouttes, seaux à glace, sacs à glace, moules à glaçons, tamis de bar, gobelets, shakers, sous-verres, porte-bouteilles, colliers anti-gouttes pour bouteilles de vin, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, vêtements, chapellerie, chemises, foulards, cravates, rubans et lacets, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, jeux de cartes ou de table, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromages, café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux ; gestion des affaires commerciales ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet et sur tout réseau informatique local ou mondial ; transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission de commandes électroniques ; communications et transmission d'informations contenues dans des banques de données ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des sites Web sur Internet ou tout autre réseau de communication ; services de messagerie électronique ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ;
Formation ; cours d'oenologie ; formation pratique et initiation à la dégustation du vin ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; prêt de livres ; services de bibliothèque ; dégustation de vins et spiritueux (éducation) ; informations sur le vin et sur la vigne (éducation).
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; location de petits matériels de cuisine ; location de petits matériels de bar ; location de pompes à bière ; location de machines à café.
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