Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DES VIGNES
CENTRALE EUROPÉENNE DE DISTRIBUTION – C10, Société par actions simplifiée à capital variable

Numéro de dépôt :
4068907
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/02/2024
COMPTOIR DES VIGNES de CENTRALE EUROPÉENNE DE DISTRIBUTION – C10

Présentation de la marque COMPTOIR DES VIGNES

Déposée le 14 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPÉENNE DE DISTRIBUTION – C10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COMPTOIR DES VIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPÉENNE DE DISTRIBUTION – C10 domicilié(e) 37 / 39 Rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 229 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL, Maître Philippe VANNI domicilié(e) Le Montesquieu, 19 avenue du Président J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MÉRIGNAC CEDEX - France.

La marque COMPTOIR DES VIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DES VIGNES est expirée depuis le 14 février 2024.

CENTRALE EUROPÉENNE DE DISTRIBUTION – C10 a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE LOIRE , POINT D'EAU , C10 , GOTHIC , LA COUR MONTESSANT , comptoir des cocktails , FUEGO , LOS TETILLAS , LES LONGES , COMPTOIR DES VIGNES


CENTRALE EUROPÉENNE DE DISTRIBUTION – C10, Société par actions simplifiée à capital variable - 37 / 39 Rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France - SIREN 414229450


Cabinet FIDAL, Maître Philippe VANNI - Le Montesquieu, 19 avenue du Président J.F. Kennedy, B.P. 50330 - 33695 - MÉRIGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Inscription le 13 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738205 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13

Outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments de préparation des aliments (instruments à main entraînés manuellement), couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), couteaux de cuisine, louches à vin, pilons (outils) ;

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrements numériques, logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons, cafetières électriques, cuisinières, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, tickets ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Assiettes, bocaux, bouteilles, casseroles, dessous de carafe, dessous-de-plat (ustensiles de table), entonnoirs, plats, récipients, pelles (accessoires de table), porcelaines, faïences, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, verres (récipients), vaisselle, carafes, verres à boire, flûtes à champagne, flûtes à vin mousseux, chopes à bière, services à liqueurs, bouchons de verre, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, becs verseurs, becs verseurs anti-gouttes, seaux à glace, sacs à glace, moules à glaçons, tamis de bar, gobelets, shakers, sous-verres, porte-bouteilles, colliers anti-gouttes pour bouteilles de vin ;

Matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements, chapellerie, chemises, foulards, cravates ;

Rubans et lacets ;

Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, jeux de cartes ou de table ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux ;

Publicité, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques, services de vente au détail et en gros, en boutique, en ligne, par correspondance et par tous moyens électroniques de commande à distance d'outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments de préparation des aliments (instruments à main entraînés manuellement), couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), couteaux de cuisine, louches à vin, pilons (outils), disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrements numériques, logiciels (programmes enregistrés), appareils de cuisson, de réchauffement, de refroidissement et de traitement des aliments et des boissons, cafetières électriques, cuisinières, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, tickets, boîtes en bois ou en matières plastiques, assiettes, bocaux, bouteilles, casseroles, dessous de carafe, dessous-de-plat (ustensiles de table), entonnoirs, plats, récipients, pelles (accessoires de table), porcelaines, faïences, objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, verres (récipients), vaisselle, carafes, verres à boire, flûtes à champagne, flûtes à vin mousseux, chopes à bière, services à liqueurs, bouchons de verre, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, becs verseurs, becs verseurs anti-gouttes, seaux à glace, sacs à glace, moules à glaçons, tamis de bar, gobelets, shakers, sous-verres, porte-bouteilles, colliers anti-gouttes pour bouteilles de vin, matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, fibres textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, vêtements, chapellerie, chemises, foulards, cravates, rubans et lacets, jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, jeux de cartes ou de table, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromages, café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuits, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool, boissons alcoolisées (à l'exception des bières), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux ;

Communications radiophoniques ou téléphoniques, mise à disposition de forums en ligne, fourniture d'accès à des bases de données, services d'affichage électronique (télécommunications), agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférences ou de visioconférences ;

Formation, cours d'oenologie, formation pratique et initiation à la dégustation du vin, divertissement, dégustation de vins et spiritueux, informations en matière de divertissement ou d'éducation, information sur le vin et la vigne, recyclage professionnel, publication de livres, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, prêt de livres, services de bibliothèque ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, études de projets techniques, architecture ;

Services de restauration (alimentation), services de bars, services de traiteurs, location de petits matériels de cuisine, location de petits matériels de bar, location de pompes à bière, location de machines à café.