Marque expirée - Marque en non vigueur

CENTRALE EUROPEENNE DE BOISSONS
CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96641675
Date de dépôt :
04/09/1996
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
04/09/2016

Présentation de la marque CENTRALE EUROPEENNE DE BOISSONS

Déposée le 4 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « CENTRALE EUROPEENNE DE BOISSONS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 domicilié(e) 41, rue Camille Pelletan,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2322396) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 229 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2322396) - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CENTRALE EUROPEENNE DE BOISSONS est expirée depuis le 4 septembre 2016.

CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE LOIRE , POINT D'EAU , C10 , GOTHIC , LA COUR MONTESSANT , comptoir des cocktails , FUEGO , LOS TETILLAS , LES LONGES , COMPTOIR DES VIGNES


CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 société par actions simplifiée - 41, rue Camille Pelletan,92300 LEVALLOIS PERRET (dossier no 2322396) - 92300 - France - SIREN 414229450


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau,75007 PARIS (dossier no 2322396) - 75007 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 17 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240077 - Publication au BOPI 1997-07-17

Inscription le 7 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399012 - Publication au BOPI 2004-09-07

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406061 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 4 juin 2007 - Changement d'adresse n°454841 - Publication au BOPI 2007-06-04

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2006 n°2322396 - Publication au BOPI 2006-09-06

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits, sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.