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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10
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CAVE DES NEUF CLES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAVE DES NEUF CLES
CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95563643
Date de dépôt :
15/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2025

Présentation de la marque CAVE DES NEUF CLES

Déposée le 15 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAVE DES NEUF CLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 domicilié(e) 37/39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 229 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque CAVE DES NEUF CLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CAVE DES NEUF CLES arrivera à expiration en date du 15 mars 2025.

CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10 a également déposé les autres marques suivantes : PARFUM DE LOIRE , POINT D'EAU , C10 , GOTHIC , LA COUR MONTESSANT , comptoir des cocktails , FUEGO , LOS TETILLAS , LES LONGES , COMPTOIR DES VIGNES


CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION – C10, société par actions simplifiée - 37/39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France - SIREN 414229450


Cabinet HAMMOND, M. HAMMOND William - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-07

Inscription le 2 août 1999 - Transmission totale de propriété n°282408 - Publication au BOPI 1999-08-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-27

Inscription le 7 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399012 - Publication au BOPI 2004-09-07

Inscription le 17 janvier 2005 - Changement de dénomination n°406061 - Publication au BOPI 2005-01-17

Inscription le 4 juin 2007 - Changement d'adresse n°454841 - Publication au BOPI 2007-06-04

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2005 n°2283686 - Publication au BOPI 2005-03-08

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2015 n°2582198 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-24

Inscription le 13 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738205 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13

Boissons alcoolisées; vins