Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE MASTEREL
CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10, Société par actions simplifiée à capital variable

Numéro de dépôt :
4301879
Date de dépôt :
23/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2026
LES HAUTS DE MASTEREL de CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10

Présentation de la marque LES HAUTS DE MASTEREL

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTS DE MASTEREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 domicilié(e) 37/39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 229 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Godin Associés, M. Nicolas Godefroy domicilié(e) 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES HAUTS DE MASTEREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS DE MASTEREL arrivera à expiration en date du 23 septembre 2026.

CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS DE CEPAGES , Voyage en ... VALLEE DU RHÔNE , Jamy , Voyage en ... BORDELAIS , LA COMPAGNIE DES PAPILLES , VIN BOREALIS , , C10 , LE PETIT RHUM ARRANGE RHUM AGRICOLE AOC DE MARTINIQUE FABRIQUE EN FRANCE , Voyage en ... PAYS D'OC


CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10, Société par actions simplifiée à capital variable - 37/39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France - SIREN 414229450


Godin Associés, M. Nicolas Godefroy - 69 rue de Richelieu - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Inscription le 13 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738205 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine contrôlée ; vins à indication géographique protégée.