Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE DES PAPILLES
CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4013200
Date de dépôt :
18/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2023
LA COMPAGNIE DES PAPILLES de CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10

Présentation de la marque LA COMPAGNIE DES PAPILLES

Déposée par voie électronique le 18 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA COMPAGNIE DES PAPILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 domicilié(e) 37-39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 229 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque LA COMPAGNIE DES PAPILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE DES PAPILLES est expirée depuis le 18 juin 2023.

CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10 a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS DE CEPAGES , Voyage en ... VALLEE DU RHÔNE , Jamy , Voyage en ... BORDELAIS , VIN BOREALIS , , C10 , LE PETIT RHUM ARRANGE RHUM AGRICOLE AOC DE MARTINIQUE FABRIQUE EN FRANCE , Voyage en ... PAYS D'OC , JAMY


CENTRALE EUROPEENNE DE DISTRIBUTION - C10, société par actions simplifiée - 37-39 rue de Neuilly - 92110 - CLICHY - France - SIREN 414229450


Cabinet HAMMOND - 33 rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Inscription le 13 novembre 2018 - Changement d'adresse n°738205 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-13

Saucissons, cornichons, crevettes grises, crevettes roses, flocons de pommes de terre, pâtés de foie, graines préparées, boissons lactées où le lait prédomine, milk-shakes, olives conservées, pickles, pommes chips, raisins secs, oeufs, légumes cuits, légumes crus, poissons et oeufs de poissons, huiles de noix, huiles d'olives, foie gras, terrines de viande, terrines de légumes, terrines de poissons et crustacés, potages, soupes, tapenade et caviars de légumes, confitures ;

Biscuits pour apéritif, crackers, sels de cuisine, condiments, mayonnaise, moutarde, mets à base de farine, petits fours (pâtisserie), petits pains, pizzas, quiches, sauces à salades, sandwiches, sucre, sucre candi, taboulé, tartes, tourtes, chocolats, pâtes à tartiner sucrées, confiserie ;

Graines, concombres frais, fruits frais, légumes frais, noisettes, noix, olives fraiches, pistaches, racines alimentaires, raisins frais ;

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de restauration (alimentation).