Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELMA
Centrale Ethnique, SAS

Numéro de dépôt :
3875890
Date de dépôt :
22/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/11/2021
ELMA de Centrale Ethnique

Présentation de la marque ELMA

Déposée le 22 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale Ethnique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ELMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale Ethnique domicilié(e) 48 boulevard de Plombières - 13014 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centrale Ethnique, M. Said HADJIAT domicilié(e) 48 boulevard de Plombières - 13014 - Marseille - France.

La marque ELMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELMA est expirée depuis le 22 novembre 2021.


Centrale Ethnique, SAS - 48 boulevard de Plombières - 13014 - Marseille - France


Centrale Ethnique, M. Said HADJIAT - 48 boulevard de Plombières - 13014 - Marseille - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.