Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANISTE FRANCOPHONE
SARL CENTRALE DES SALLES

Numéro de dépôt :
3228212
Date de dépôt :
30/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2013
PLANISTE FRANCOPHONE de CENTRALE DES SALLES

Présentation de la marque PLANISTE FRANCOPHONE

Déposée le 30 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRALE DES SALLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLANISTE FRANCOPHONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRALE DES SALLES domicilié(e) 30 RUE EDITH CAVELL,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 142 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRALE DES SALLES domicilié(e) 30 RUE EDITH CAVELL,92400 COURBEVOIE - 92400 - France.

La marque PLANISTE FRANCOPHONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANISTE FRANCOPHONE est expirée depuis le 30 mai 2013.


SARL CENTRALE DES SALLES - 30 RUE EDITH CAVELL,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 439142738


CENTRALE DES SALLES - 30 RUE EDITH CAVELL,92400 COURBEVOIE - 92400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Produit de l'imprimerie ; article pour reliures ; photographie, articles de papeterie adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) Matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie ; clichés - papier ; carton ; en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objet d'art gravés ou lithographiés ; tableaux () encadrés ou non ; aquariums d'appartements. Aquarelles, patrons pour la couture, dessins. Instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en papier ou en matières plastiques) (en papier ou en matière plastique) Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles - informations en matière de divertissement ou d'éducation services de loisirs - publications de livres prêts de livres - dressage d'animaux - production de films sur bande vidéo - location de films cinématographiques, locations d'enregistrement sonore, location de magnétoscopes, ou de poste de radio et de télévision - location de décors de spectacles - montage de bandes vidéo - Services de photographie - organisation de concours (Education ou divertissement) organisation et conduite de colloques - conférences ou congrès - organisation d'expositions à buts culturelles ou éducatifs - réservation de places de spectacle - services de jeux proposés en ligne ( d'un réseau informatique) jeux d'argent - publication électronique de livres et de périodiques en ligne Micro-édition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.