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Marques déposées par l'association loi 1901 CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU
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CHARENTES POITOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARENTES POITOU
ASSOCIATION CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU (Association sans but lucratif régie par la loi du 1er Juillet 1901)

Numéro de dépôt :
96638217
Date de dépôt :
09/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/08/2006

Présentation de la marque CHARENTES POITOU

Déposée le 9 août 1996 par l'association loi 1901 CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARENTES POITOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-37 du 13 septembre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU domicilié(e) Site "LES RURALIES", 79230 VOUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque CHARENTES POITOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638217.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARENTES POITOU est expirée depuis le 9 août 2006.

CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU a également déposé les autres marques suivantes : CHARENTES POITOU , (Marque figurative)


ASSOCIATION CENTRALE DES LAITERIES COOPERATIVES DES CHARENTES ET DU POITOU (Association sans but lucratif régie par la loi du 1er Juillet 1901) - Site "LES RURALIES", 79230 VOUILLE - France


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 13 sept. 1996 au BOPI 1996-37

Beurre d'Appellation Charentes-Poitou