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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale des épices
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MORCILLENAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

MORCILLENAS
Centrale des épices, assaisonnements et condiments (CEPASCO) SAS

Numéro de dépôt :
1485352
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2017

Présentation de la marque MORCILLENAS

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale des épices auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MORCILLENAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale des épices domicilié(e) P.A de GEMENOS, 25 Avenue de COULIN,13420 GEMENOS (dossier no 2346761) - 13420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 805 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centrale des épices, assaisonnements et condiments (CEPASCO) domicilié(e) P.A de GEMENOS, 25 AVENUE DE COULIN,13420 GEMENOS (dossier no 2346761) - 13420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MORCILLENAS est expirée depuis le 28 juillet 2017.

Centrale des épices a également déposé les autres marques suivantes : MERGUEZINES , LA PASTORA , FLOR SAFRAN , LA BANDERA , BELLEZZINES , ESPIG LES DEUX BELIERS CEPASCO , COUSCARISSA , FREDOL - LA PAELLA


Centrale des épices, assaisonnements et condiments (CEPASCO) SAS - P.A de GEMENOS, 25 Avenue de COULIN,13420 GEMENOS (dossier no 2346761) - 13420 - France - SIREN 062805585


Centrale des épices, assaisonnements et condiments (CEPASCO) - P.A de GEMENOS, 25 AVENUE DE COULIN,13420 GEMENOS (dossier no 2346761) - 13420 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2007 n°2346761 - Publication au BOPI 2007-07-13

Renouvellement avec limitation le 13 juillet 2007 n°2094205 - Publication au BOPI 2007-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 26 septembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°243303 - Publication au BOPI 1997-09-26

Epices - assaisonnements.