Marque expirée - Marque en non vigueur

FREDOL - LA PAELLA
Centrale des épices, assaisonnements et condiments (CEPASCO) SAS

Numéro de dépôt :
1485351
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2017

Présentation de la marque FREDOL - LA PAELLA

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale des épices auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREDOL - LA PAELLA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale des épices domicilié(e) P.A de GEMENOS, 25 Avenue de COULIN,13420 GEMENOS (dossier no 2346766) - 13420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 805 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centrale des épices, assaisonnements et condiments (CEPASCO) domicilié(e) P.A de GEMENOS, 25 Avenue de COULIN,13420 GEMENOS (dossier no 2346766) - 13420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FREDOL - LA PAELLA est expirée depuis le 28 juillet 2017.

Centrale des épices a également déposé les autres marques suivantes : MERGUEZINES , LA PASTORA , FLOR SAFRAN , LA BANDERA , BELLEZZINES , ESPIG LES DEUX BELIERS CEPASCO , COUSCARISSA , MORCILLENAS


Centrale des épices, assaisonnements et condiments (CEPASCO) SAS - P.A de GEMENOS, 25 Avenue de COULIN,13420 GEMENOS (dossier no 2346766) - 13420 - France - SIREN 062805585


Centrale des épices, assaisonnements et condiments (CEPASCO) - P.A de GEMENOS, 25 Avenue de COULIN,13420 GEMENOS (dossier no 2346766) - 13420 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2007 n°2346766 - Publication au BOPI 2007-07-13

Renouvellement avec limitation le 13 juillet 2007 n°2094200 - Publication au BOPI 2007-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 26 septembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°243302 - Publication au BOPI 1997-09-26

Epices - assaisonnements.