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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale des épices
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COUSCARISSA
Marque expirée - Marque en non vigueur

COUSCARISSA
Centrale des épices, assaisonnements et condiments (CEPASCO) SAS

Numéro de dépôt :
1485349
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2017

Présentation de la marque COUSCARISSA

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale des épices auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUSCARISSA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale des épices domicilié(e) P.A de GEMENOS, 25 Avenue de COULIN,13420 GEMENOS (dossier no 2346763) - 13420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 805 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Centrale des épices, assaisonnements et condiments (CEPASCO) domicilié(e) P.A de GEMENOS, 25 AVENUE DE COULIN,13420 GEMENOS (dossier no 2346763) - 13420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUSCARISSA est expirée depuis le 28 juillet 2017.

Centrale des épices a également déposé les autres marques suivantes : MERGUEZINES , LA PASTORA , FLOR SAFRAN , LA BANDERA , BELLEZZINES , ESPIG LES DEUX BELIERS CEPASCO , FREDOL - LA PAELLA , MORCILLENAS


Centrale des épices, assaisonnements et condiments (CEPASCO) SAS - P.A de GEMENOS, 25 Avenue de COULIN,13420 GEMENOS (dossier no 2346763) - 13420 - France - SIREN 062805585


Centrale des épices, assaisonnements et condiments (CEPASCO) - P.A de GEMENOS, 25 AVENUE DE COULIN,13420 GEMENOS (dossier no 2346763) - 13420 - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2007 n°2346763 - Publication au BOPI 2007-07-13

Renouvellement avec limitation le 13 juillet 2007 n°2094206 - Publication au BOPI 2007-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 26 septembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°243305 - Publication au BOPI 1997-09-26

Inscription le 24 juillet 1997 - Recours en restauration n°240530 - Publication au BOPI 1997-07-24

Epices - assaisonnements.