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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE DES EPICES ASSAISONNEMENTS ET CONDIMENTS (CEPASCO
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T1876
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T1876
CENTRALE DES EPICES ASSAISONNEMENTS ET CONDIMENTS (CEPASCO), SAS

Numéro de dépôt :
4113389
Date de dépôt :
25/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/08/2024
T1876 de CENTRALE DES EPICES ASSAISONNEMENTS ET CONDIMENTS (CEPASCO

Présentation de la marque T1876

Déposée le 25 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE DES EPICES ASSAISONNEMENTS ET CONDIMENTS (CEPASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « T1876 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-38 du 19 septembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE DES EPICES ASSAISONNEMENTS ET CONDIMENTS (CEPASCO domicilié(e) Parc d'activité de Gemenos, 25 AVENUE DE COULIN - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 805 585 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OMNIPAT MDM, Mme BISMUTH Patricia domicilié(e) 13 Rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque T1876 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4113389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T1876 est expirée depuis le 25 août 2024.

CENTRALE DES EPICES ASSAISONNEMENTS ET CONDIMENTS (CEPASCO a également déposé les autres marques suivantes : ESPIG , Valentine & Patachou , SPIGOL , LE SPIGOL D OR , PEPE SPIG ESPIG , ESPIG EL BADAOUI , ESPIG 1876 Marseille , SPIGOL DEPUIS 1876 , LE SANS RIVAL , ORYFLAM


CENTRALE DES EPICES ASSAISONNEMENTS ET CONDIMENTS (CEPASCO), SAS - Parc d'activité de Gemenos, 25 AVENUE DE COULIN - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 062805585


OMNIPAT MDM, Mme BISMUTH Patricia - 13 Rue Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Enregistrement avec modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Thé, thé en feuilles, thé en sachets, thé en vrac, boissons à base de thé, thé glacé, infusions et tisanes non médicinales, verveine, tilleul, aromates à base de thé (autres que les huiles essentielles).