LE SANS RIVAL
Présentation de la marque LE SANS RIVAL
Déposée le 27 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale des Epices Assaisonnements et Condiments (CEPASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SANS RIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE SANS RIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440510.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SANS RIVAL est expirée depuis le 27 octobre 2022.
Centrale des Epices Assaisonnements et Condiments (CEPASCO a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2002 n°2228907 - Publication au BOPI 2002-10-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15
Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2013 n°2524091 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-08