Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale des epices assaisonnements et condiments (CEPASCO
/
LE FANION
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE FANION
Centrale des epices assaisonnements et condiments (CEPASCO), SAS

Numéro de dépôt :
1485350
Date de dépôt :
28/07/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2027

Présentation de la marque LE FANION

Déposée le 28 juillet 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale des epices assaisonnements et condiments (CEPASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE FANION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Centrale des epices assaisonnements et condiments (CEPASCO domicilié(e) parc d'activités de Gemenos, 25 AVENUE DE COULIN - 13420 - GEMENOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 062 805 585 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGABRAND, Mme Bismuth Patricia domicilié(e) 13 RUE Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE FANION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LE FANION arrivera à expiration en date du 28 juillet 2027.

Centrale des epices assaisonnements et condiments (CEPASCO a également déposé les autres marques suivantes : ESPIG , Valentine & Patachou , SPIGOL , LE SPIGOL D OR , T1876 , PEPE SPIG ESPIG , ESPIG EL BADAOUI , ESPIG 1876 Marseille , SPIGOL DEPUIS 1876 , LE SANS RIVAL


Centrale des epices assaisonnements et condiments (CEPASCO), SAS - parc d'activités de Gemenos, 25 AVENUE DE COULIN - 13420 - GEMENOS - France - SIREN 062805585


LEGABRAND, Mme Bismuth Patricia - 13 RUE Roux de Brignoles - 13006 - MARSEILLE-6E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2007 n°2346765 - Publication au BOPI 2007-07-13

Renouvellement avec limitation le 13 juillet 2007 n°2094203 - Publication au BOPI 2007-07-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Inscription le 24 juillet 1997 - Recours en restauration n°240533 - Publication au BOPI 1997-07-24

Inscription le 26 septembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°243306 - Publication au BOPI 1997-09-26

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2017 n°2660910 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-03

Epices - assaisonnements.