Marque renouvelée - Marque en vigueur

C.A.C.
CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS - C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local

Numéro de dépôt :
99827089
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2029

Présentation de la marque C.A.C.

Déposée le 1 décembre 1999 par la société CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS - C.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.A.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la société CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS - C.A.C domicilié(e) Rue André Maginot, ZAC de la Fontaine des Saints - 57300 - TREMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 992 932 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque C.A.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque C.A.C. arrivera à expiration en date du 1 décembre 2029.

CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS - C.A.C a également déposé les autres marques suivantes : MEDIA , C. MAGAZINE , MEDIA TONIC , SWEO , , SWEO, le tube de l'été , C. CLUB COIFFURE , C. , COPRET , COIFF'ELF


CENTRALE DES ARTISANS COIFFEURS - C.A.C., Association Coopérative Artisanale de droit local - Rue André Maginot, ZAC de la Fontaine des Saints - 57300 - TREMERY - France - SIREN 779992932


CABINET NUSS, M. GIRARD Olivier - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Inscription le 17 août 2004 - Changement de dénomination n°397904 - Publication au BOPI 2004-08-17

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2009 n°2418687 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-22

Inscription le 5 février 2020 - Changement d'adresse n°779257 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2019 n°2734123 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-17

Shampooings, y compris pour animaux de compagnie ; lotions capillaires ; colorants et teintures pour les cheveux ; préparations pour l'ondulation des cheveux ; laques pour les cheveux ; savons, baumes à usage cosmétique et capillaire ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques ; dentifrices. Papier, carton ; prospectus, journaux, tracts, revues et, plus généralement, imprimés. Cartes. Peignes, brosses à cheveux et plus généralement brosserie (à l'exception des pinceaux). Bigoudis (à l'exception des bigoudis électrothermiques) ; épingles et pinces (barrettes à cheveux) ; articles décoratifs pour la chevelure et plus particulièrement barrettes (pinces à cheveux et rubans élastiques pour les cheveux ; filets pour les cheveux, épingles à onduler les cheveux, cheveux postiches, tresses et nattes de cheveux. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou artisanale, notamment dans le domaine de la coiffure ; publicité, courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; gestion des affaires commerciales. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir formation de base du personnel, notamment dans le domaine de la coiffure ; éducation, formation, divertissement. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ou de symposiums. Services rendus par un franchiseur ou un partenaire, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire et communication de licences, notamment dans le domaine de la coiffure. Salons de coiffure, salons de beauté ; consultation professionnelle dans les domaines de la coiffure, de l'esthétique corporelle et du maquillage ; architecture intérieure, agencement intérieur et décoration intérieure.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.