NOISETTES AD HOC
Présentation de la marque NOISETTES AD HOC
Déposée le 3 juillet 1980 par CENTRALE DE DISTRIBUTION ET PRODUITS ALIMENTAIRES ET MANUFACTURES CEDIPAM-COGEDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « NOISETTES AD HOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOISETTES AD HOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque NOISETTES AD HOC est expirée depuis le 3 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059
Inscription le 19 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50254 - Publication au BOPI 1990-12-19
Inscription - Transmission de propriété n°20751 - Publication au BOPI