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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRALE D'ACHATS DES FOURNISSEURS DE COMMERCES DE L'ALIMENTATION - C.A.F.C.A
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LA SANS RIVALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SANS RIVALE
CENTRALE D'ACHATS DES FOURNISSEURS DE COMMERCES DE L'ALIMENTATION - C.A.F.C.A. - S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1235818
Date de dépôt :
11/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1993
LA SANS RIVALE de CENTRALE D\'ACHATS DES FOURNISSEURS DE COMMERCES DE L\'ALIMENTATION - C.A.F.C.A

Présentation de la marque LA SANS RIVALE

Déposée le 11 mai 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRALE D'ACHATS DES FOURNISSEURS DE COMMERCES DE L'ALIMENTATION - C.A.F.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SANS RIVALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CENTRALE D'ACHATS DES FOURNISSEURS DE COMMERCES DE L'ALIMENTATION - C.A.F.C.A domicilié(e) 5, rue Gay Lussac, 94430 CHENNEVIERES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque LA SANS RIVALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SANS RIVALE est expirée depuis le 11 mai 1993.


CENTRALE D'ACHATS DES FOURNISSEURS DE COMMERCES DE L'ALIMENTATION - C.A.F.C.A. - S.A.R.L. - 5, rue Gay Lussac, 94430 CHENNEVIERES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Arômates, épices, poivre.