CENTRALE D'ACHATS DE VETEMENTS ET D'EQUIPEMENTS, société anonyme
Numéro de dépôt :
1254696
Date de dépôt :
16/12/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2013
Présentation de la marque U.S. FORMS
Déposée le 16 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CENTRALE D'ACHATS DE VETEMENTS ET D'EQUIPEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « U.S. FORMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CENTRALE D'ACHATS DE VETEMENTS ET D'EQUIPEMENTS domicilié(e) 5-7, rue de la Division Leclerc,67000 STRASBOURG (dossier no 2251741) - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 189 717 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 9 (dossier no 2251741) - 75440 - France.
La marque U.S. FORMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque U.S. FORMS est expirée depuis le 28 octobre 2013.
CENTRALE D'ACHATS DE VETEMENTS ET D'EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : FREEP'S
CENTRALE D'ACHATS DE VETEMENTS ET D'EQUIPEMENTS, société anonyme - 5-7, rue de la Division Leclerc,67000 STRASBOURG (dossier no 2251741) - 67000 - France - SIREN 310189717
CABINET PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam,75440 PARIS CEDEX 9 (dossier no 2251741) - 75440 - France
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2003 n°2251741 - Publication au BOPI 2003-10-28
Renouvellement sans limitation n°2026606 - Publication au BOPI 1994-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-19
Inscription le 13 décembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°166326 - Publication au BOPI 1993-12-13
Inscription - Transmission de propriété n°30175 - Publication au BOPI
Outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc...);matières textiles fibreuses brutes. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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