CENTRALE D'ACHATS DE VETEMENTS ET D'EQUIPEMENTS, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
1670276
Date de dépôt :
05/06/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2021
Présentation de la marque FREEP'S
Déposée le 5 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE D'ACHATS DE VETEMENTS ET D'EQUIPEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FREEP'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE D'ACHATS DE VETEMENTS ET D'EQUIPEMENTS domicilié(e) 5-7, rue de la Division LECLERC - 67000 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 189 717 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque FREEP'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FREEP'S est expirée depuis le 5 juin 2021.
CENTRALE D'ACHATS DE VETEMENTS ET D'EQUIPEMENTS a également déposé les autres marques suivantes : U.S. FORMS
CENTRALE D'ACHATS DE VETEMENTS ET D'EQUIPEMENTS, Société par Actions Simplifiée - 5-7, rue de la Division LECLERC - 67000 - STRASBOURG - France - SIREN 310189717
CABINET PLASSERAUD - 52 RUE DE LA VICTOIRE - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2199440 - Publication au BOPI 2001-06-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Inscription le 21 mars 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°545559 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21
Inscription le 21 mars 2011 - Changement de nature juridique n°545560 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-21
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2011 n°2466979 - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-03-30
Papier, carton et produits en ces matières, papeterie;stylos, stylos plumes et stylos feutres, crayons, stylos à bille, gommes, règles à dessiner, porte-crayons, plumiers, trousses à dessin;cahiers, blocs, étiquettes adhésives, classeurs, écritoires, livres, agendas scolaires, papier à lettre, affiches;sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage, corbeilles à courrier.Cuir et imitations du cuir, mallettes pour documents, porte-documents, sacs d'écolier, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de voyage, portefeuilles, porte-monnaie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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