Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON DE LA CLEF
Centrale d'Achat Services - CAS

Numéro de dépôt :
962306
Date de dépôt :
25/06/1976
Lieu de dépôt :
Bourges

Présentation de la marque MAISON DE LA CLEF

Déposée le 25 juin 1976 par Centrale d'Achat Services - CAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bourges), la marque française « MAISON DE LA CLEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Centrale d'Achat Services - CAS domicilié(e) (soc. à r. l.), 34, rue du Pré-Doulet, Bourges. - France.

La marque MAISON DE LA CLEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MAISON DE LA CLEF est expirée depuis le 25 juin 1986.

Centrale d'Achat Services - CAS a également déposé les autres marques suivantes : CAS , PALAIS DE LA CLEF , ROI DE LA CLEF


Centrale d'Achat Services - CAS - (soc. à r. l.), 34, rue du Pré-Doulet, Bourges. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Serrurerie.