Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VHPC
CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A."

Numéro de dépôt :
96650118
Date de dépôt :
07/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2006

Présentation de la marque VHPC

Déposée le 7 novembre 1996 par la société CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VHPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est la société CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A." domicilié(e) 14, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 668 262 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques BLAIN C.C.P.A. - France.

La marque VHPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VHPC est expirée depuis le 7 novembre 2006.

CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A." a également déposé les autres marques suivantes : BABYVO , PLANIPONTE , MINEPHOS , ROCA , BIOSILO , CAPRIPHOS , TOURTOPLUS , FRIAMEDI , CORRASILO , STARTIME


CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A." - 14, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY - France - SIREN 775668262


Jean-Jacques BLAIN C.C.P.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

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