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Marques déposées par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A."
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SYSTEM 5P
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTEM 5P
CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A."

Numéro de dépôt :
92445058
Date de dépôt :
02/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2002

Présentation de la marque SYSTEM 5P

Déposée le 2 décembre 1992 par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSTEM 5P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A.", domicilié(e) 12, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques BLAIN C.C.P.A. - France.

La marque SYSTEM 5P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM 5P est expirée depuis le 2 décembre 2002.

CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A." a également déposé les autres marques suivantes : BABYVO , PLANIPONTE , MINEPHOS , ROCA , BIOSILO , CAPRIPHOS , TOURTOPLUS , FRIAMEDI , CORRASILO , STARTIME


CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles à capital et personnel variables) "C.C.P.A." - 12, rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY - France


Jean-Jacques BLAIN C.C.P.A. - France


Inscription le 25 mars 2002 - Changement d'adresse n°343409 - Publication au BOPI 2002-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Aliments composés pour animaux Conseils et informations sur l'alimentation animale aux agriculteurs

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.