Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOJAPLUS
CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (CCPA)

Numéro de dépôt :
1159046
Date de dépôt :
08/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SOJAPLUS

Déposée le 8 janvier 1981 par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (CCPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOJAPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (CCPA) domicilié(e) 12, Rue des Beaux-Soleils, 95520 OSNY (Union de coopératives agricoles à capital et personnel variables). - France.

La marque SOJAPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SOJAPLUS est expirée depuis le 8 janvier 1991.

CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (CCPA a également déposé les autres marques suivantes : BABYVO , PLANIPONTE , MINEPHOS , ROCA , BIOSILO , CAPRIPHOS , TOURTOPLUS , FRIAMEDI , CORRASILO , STARTIME


CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (CCPA) - 12, Rue des Beaux-Soleils, 95520 OSNY (Union de coopératives agricoles à capital et personnel variables). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Aliment composé pour animaux.