Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles) C.C.P.A
/
PRODELTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODELTA
CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles) C.C.P.A

Numéro de dépôt :
1691361
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2001

Présentation de la marque PRODELTA

Déposée le 5 septembre 1991 par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles) C.C.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRODELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles) C.C.P.A, domicilié(e) 12 rue des beaux soleils, 95520 OSNY - France.

La marque PRODELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODELTA est expirée depuis le 5 septembre 2001.

CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles) C.C.P.A a également déposé les autres marques suivantes : BABYVO , PLANIPONTE , MINEPHOS , ROCA , BIOSILO , CAPRIPHOS , TOURTOPLUS , FRIAMEDI , CORRASILO , STARTIME


CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles) C.C.P.A - 12 rue des beaux soleils, 95520 OSNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Aliments pour animaux