Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANIPORC
CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles) C.C.P.A.

Numéro de dépôt :
1749144
Date de dépôt :
05/09/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2001

Présentation de la marque PLANIPORC

Déposée le 5 septembre 1991 par CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles) C.C.P.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANIPORC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles) C.C.P.A., domicilié(e) 12 Rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY - France.

La marque PLANIPORC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANIPORC est expirée depuis le 5 septembre 2001.

CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles) C.C.P.A a également déposé les autres marques suivantes : BABYVO , PLANIPONTE , MINEPHOS , ROCA , BIOSILO , CAPRIPHOS , TOURTOPLUS , FRIAMEDI , CORRASILO , STARTIME


CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES (Union de Coopératives Agricoles) C.C.P.A. - 12 Rue des Beaux Soleils, 95520 OSNY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-05

Ensemble de logiciels (programmes enregistrés) de gestion d'ateliers porc avec pour objectif l'obtention et l'analyse des informations suivantes: - Pour un élevage naisseur: a) un indicateur de marge technique portant sur les performances d'élevage et la consommation d'aliments, avec pour ces deux critères leur évolution sur 6 et 12 mois et la comparaison des élevages entre eux. b) une marge brute annuelle présentée sous forme de plan comptable. - Pour un élevage engraisseur en continu ou en bande unique: un indicateur de marges brutes précisant les résultats d'engraissement et de carcasses